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1. Seules les réservations via les tarifs Corporate sont éligibles. L'Offre Fast Track (ci-après l'" Offre ") proposée par ACCOR SA (ci-après " ACCOR "), société anonyme, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 602 036 444 et dont le siège social est situé 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux - France, a pour objet de permettre à ses Membres de bénéficier des avantages décrits ci-dessous lors de leur séjour dans les hôtels ACCOR participant à l'Offre ainsi que dans les hôtels gérés par les Partenaires de l'Offre.
2. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après " CGU ") ont pour objet de définir l'Offre, ses modalités et les conditions applicables entre les Adhérents et " ACCOR " relatives à l'utilisation de l'Offre. Les CGU sont consultables sur le site https://all.accor.com/loyalty-program/earn/index.en.shtml.
ACCOR se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les CGU de l'Offre ainsi modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site https://all.accor.com/loyalty-program/earn/index.fr.shtml. Les CGU applicables à l'Offre sont celles en vigueur à la date de la visite du site. L'Offre n'est applicable que si la législation du pays de résidence du Membre le permet. Dans le cas contraire, l'adhésion à l'Offre est considérée comme nulle et non avenue.
3. Définitions:
Check-in : Date d'arrivée à l'hôtel.
Membre : Personne adhérente au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless, ayant accepté l'Offre
et accepté les Conditions Générales d'Utilisation de l'Offre.
Nuit éligible : Nuit réservée dans un hôtel participant, à des tarifs éligibles via les canaux de distribution ACCOR (sites internet, centrale de réservation Accor, hôtels) et les agences de voyages traditionnelles connectées automatiquement avec la centrale de réservation ACCOR. Les nuits réservées auprès d'un revendeur, d'un tour opérateur ou d'une agence de voyage en ligne tierce (comme Expedia.com, booking.com etc.) ne sont pas des Nuits Eligibles et ne peuvent pas être accumulées comme Nuits de Statut afin d'obtenir un Statut ou un crédit de Nuits de Statut.
Nuit statut : Nuit éligible réservée par un Membre qui compte pour l'accès à un Statut selon le barème décrit à l'article 2.3.
Partenaire : Société non exploitée sous l'une des marques du groupe ACCOR, mais qui participe au Programme en offrant à ses hôtes la possibilité d'adhérer au Programme et à l'Offre.
Point : Unité accumulée par un Membre, sur la base d'un barème, suite à un Séjour éligible dans un hôtel participant au Programme, une prestation éligible consommée par l'intermédiaire d'un Partenaire ou dans le cadre d'une offre spéciale ou d'une opération promotionnelle. Il existe deux types de Points : Les Points de Récompense et les Points de Statut.
Points de Récompense : Points obtenus par un Membre qu'il peut convertir en Primes conformément au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless.
Points de statut : Points obtenus par un Membre permettant d'accéder aux différents statuts du programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless.
Programme : Programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless (ci-après le " Programme ").
Séjour éligible : Séjour réservé dans un hôtel participant, à des tarifs éligibles et via les canaux de distribution ACCOR et les agences de voyage automatiquement connectées à la centrale de réservation ACCOR.
Statut : Niveau soumis au nombre de Nuits de Statut accumulées par le Membre au cours d'une période donnée.
Tarifs éligibles : les tarifs corporatifs sont éligibles, à l'exception des tarifs suivants :
- les tarifs des chambres pour les réservations de groupe lorsque les chambres sont facturées et
payées globalement par l'organisateur (à l'exclusion de l'offre promotionnelle Meeting Planner) ;
- les tarifs qui peuvent être offerts aux collaborateurs de nos partenaires (industries du voyage,
du tourisme, etc.), également appelés "tarifs partenaires" ;
- les tarifs des chambres pour les équipages (compagnies aériennes, maritimes ou autres) ;
- les tarifs pour les employés d'ACCOR, les employés des sociétés partenaires et les prestataires
de services du groupe ACCOR ;
- les tarifs des voyagistes.
4. Caractéristiques de l’offre:
Hôtel participant à l'offre Fast Track :
Hôtels participant au programme de fidélisation ALL - Accor Live Limitless qui proposent les tarifs dédiés aux comptes Corporate.
Hôtels participant au programme :
Près de 5000 hôtels dans le monde participent au Programme, y compris des établissements exploités sous les marques Sofitel, Pullman, MGallery, Grand Mercure, Novotel, Novotel Suites, Mercure, Adagio (y compris Adagio Access et Hipark by Adagio), ibis, ibis Styles, The Sebel ;
Les établissements et marques suivants ne participent pas au programme :
https://all.accor.com/en/loyalty-program/user/hotels_exception.shtml.
La liste des établissements ne participant pas au programme est susceptible d'être modifiée. La liste mise à jour peut être consultée sur le site web :
https://all.accor.com/en/loyaltyprogram/user/hotels_exception.shtml.
Les avantages du Programme ne seront plus valables après la date à laquelle l'établissement quitte le réseau ou met fin à sa participation audit Programme.
5. Conditions générales relatives à l’Offre:
Dans la mesure où l'adhésion au Programme est obligatoire, les conditions générales ALL - Accor Live Limitless s'appliquent à l'Offre. Pour bénéficier de l'Offre, le Membre doit :
s'inscrire à l'Offre entre le 1 mars et le 31 décembre 2025
effectuer une réservation entre le 1 mars et le 31 décembre 2025
effectuer un séjour éligible entre le 1 mars et le 31 décembre 2025 (Le séjour doit avoir lieu entre la date d'ouverture des réservations et la fin de la période de validité de l'Offre).
6. Combinaison de l’Offre avec d’autres offres:
L'Offre peut être combinée avec d'autres offres pour gagner des points de récompense bonus ou des avantages promotionnels actuels ou d'autres offres basées sur le statut. Cependant, les Membres ne peuvent pas s'inscrire à plusieurs Offres Fast Track disponibles pendant la même période de séjour. L'inscription à une Offre Fast Track signifie que le Membre ne peut pas s'inscrire à une autre Offre Fast Track (même si elle est plus avantageuse) valable pendant la même période de séjour. Le Membre ne peut pas se désinscrire d'une Offre Fast Track pour s'inscrire à une autre offre valable pendant la même période de séjour.
7. Période de validité de l’Offre:
L'Offre est valable du 1 mars et le 31 décembre 2025.
8. Avantages accordés par l’Offre:
Conformément aux Conditions Générales d'Adhésion du programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless, lorsqu'un Membre enregistre un Séjour Eligible dans l'un des hôtels participant au Programme, dont au moins une nuit payée effectivement passée à l'hôtel par le Membre, le compte du Membre est crédité des Nuits de Statut correspondant au séjour selon les modalités suivantes :
Un membre Classic obtient le statut Silver en accumulant 10 Nuits Statut.
Un membre Silver obtient le statut Gold lorsqu'il accumule 30 Nuits Statut.
Un membre Gold obtient le statut Platinum lorsqu'il accumule 60 Nuits Statut.
Après leur inscription, les membres peuvent, en fonction de leur statut, bénéficier d'un crédit de Nuits Statut (jusqu’à 30 Nuits Statut), offert après leur premier séjour éligible d'au moins une nuit dans un hôtel ALL participant, conformément au barème suivant :
un membre Classic se verra créditer 5 Nuits Statut.
un membre Silver se verra attribuer 15 Nuits Statut.
- un membre Gold se verra créditer 20 Nuits Statut.
Seule la réservation de la chambre occupée par le Membre est considérée comme une Nuit Eligible. La réservation de plusieurs chambres par un membre ne compte que pour une seule nuit admissible. Les niveaux de statut supérieurs à Platinum ne sont pas éligibles à l'offre. Après chaque passage à un nouveau statut, le membre pourra bénéficier d'un nouveau crédit de Nuits Statut offert après un nouveau Séjour Eligible d'au moins une nuit effectuée dans l'un des hôtels participant au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless.
Le statut du membre est vérifié au moment de l'enregistrement pour déclencher le crédit de Nuits Statut offert après le séjour. Le crédit de Nuits Statut offert dans le cadre de l'offre ne s'applique pas au niveau de statut du membre avant l'inscription à l'offre : par exemple, un membre ayant le statut Silver au moment de l'inscription à l'offre recevra le crédit de Nuits Statut offert dans le cadre de l'offre Fast Track pour le statut Silver. Le membre ne recevra pas de crédit de Nuits-Statut pour le statut Classic. Les Nuits Statut offertes sont automatiquement créditées sur le compte client du membre dans les dix jours suivant la fin du séjour à l'hôtel ; ceci s'applique à chaque séjour (Séjour éligible) après la transition vers le nouveau statut. Les Nuits Statut offertes s'ajoutent, le cas échéant, aux Nuits Statut que le Membre a accumulées au cours de l'année civile conformément au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless.
9. Conditions d’attribution des Nuits Statut:
Les Nuits Statut ne peuvent être créditées qu'une fois que le Membre a adhéré à l'Offre, et uniquement pendant la période de validité de l'Offre. Les Nuits Statut ne peuvent pas être transférées à un autre Membre. Elles sont strictement personnelles et non transférables. En adhérant aux CGU de l'Offre, le Membre reconnaît et accepte que les Nuits Statut ne constituent pas un moyen de paiement et n'ont pas de valeur monétaire. Seuls les Séjours éligibles réservés à un tarif éligible donnent droit aux avantages de l'Offre.
10. S’inscrire à l’Offre:
Conditions d’adhésion:
L'Offre est ouverte à tout Membre du programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless ayant reçu personnellement une invitation à bénéficier de l'Offre de la part de Accor et FCTG et le lien permettant de s'inscrire à l'Offre. Le cumul de Points de Fidélité ou de Points de Statut ne peut en aucun cas donner droit à l'inscription à l'Offre.
L'inscription à l'Offre est gratuite.
L'inscription à l'Offre n'est pas ouverte aux groupes.
Pour être éligibles à cette offre, les séjours doivent être réservés via des tarifs Corporate dédiés d’entreprises; dont le système de réservation est automatiquement connecté au bureau de réservation de Accor. Les séjours réservés par l'intermédiaire d'un revendeur, d'un tour opérateur ou d'une agence de voyage en ligne tierce (comme expedia.com, booking.com, etc.) ne seront pas éligibles à cette offre.
Tout membre adhérant à l'offre doit accepter sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation de l'offre. Ces CGU prévalent sur tout texte antérieur.
Après s'être inscrit en ligne à l'Offre, le Membre recevra un courrier électronique à l'adresse indiquée, confirmant son inscription à l'Offre et la date effective de son adhésion. L'Offre est consultable sur le compte client du Membre. Pour bénéficier de ses avantages, le Membre doit présenter sa carte de membre ou indiquer son numéro de carte lors de chaque réservation.
11. Processus de renouvellement et de résiliation:
Durée de validité et renouvellement de l’adhésion:
L'inscription à l'Offre est valable pendant toute la durée de validité de l'Offre.
Résiliation:
Toute résiliation du programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless, à l'initiative d'ACCOR ou du Membre, entraînera la résiliation de l'Offre.
12. Communication relative à l’Offre:
Après avoir adhéré à l'Offre, le Membre peut consulter l'ensemble des informations relatives à son adhésion à l'Offre dans son compte client sur le site all.accor.com.
Des communications électroniques commerciales relatives à l'Offre peuvent être adressées à un Membre qui a préalablement accepté de recevoir ce type de communication en s'abonnant à des offres commerciales. Si le Membre ne souhaite plus recevoir de communications commerciales relatives à l'Offre par voie électronique, il peut à tout moment se désabonner des offres commerciales en cliquant sur le lien de désabonnement figurant en bas dudit courrier électronique, sans que cela n'affecte son adhésion.
Tout changement d'adresse électronique ou postale, de nom ou de toute autre information nécessaire doit être effectué dans les meilleurs délais par le Membre sur son compte client sur le site https://all.accor.com/usa/index.en.shtml.
13. Responsabilité du Membre:
Les engagements ou règles à respecter par le Membre sous peine d'exclusion de l'Offre sont les suivants :
Respecter le règlement intérieur des hôtels participant au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless.
Présenter sa carte et/ou son numéro d'adhérent au moment de la réservation et à l'arrivée à l'hôtel.
Ne pas prêter ou céder sa carte de membre à un tiers.
En cas de perte ou de vol : l'Adhérent doit informer ACCOR dans les plus brefs délais en utilisant la rubrique " Contact " de l'onglet du site all.accor.com, et en sélectionnant " Programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless " puis " Déclarer une carte perdue, volée ou non reçue ".
14. Protection des données personnelles:
Les données collectées sont traitées par ACCOR, responsable du traitement, dont le siège social est situé 82 rue Henri Farman, 92130 Issy Les Moulineaux, dans le cadre de l'adhésion et de la gestion de l'Offre ainsi que de la gestion des réclamations et de l'envoi d'informations commerciales et de communication aux prospects et en relation avec la participation à l'Offre.
Ces informations sont transmises à ACCOR ainsi qu'à ses filiales et partenaires commerciaux et contractuels (prestataires de services, loueurs de voitures, hôtels, etc.).
Elles seront protégées selon les modalités décrites dans la charte de protection des données personnelles, accessible depuis l'onglet " Données personnelles " sur le site all.accor.com.
Les données des Membres peuvent être transmises, dans certaines circonstances, pour les finalités précitées, à des destinataires situés dans des pays non-membres de l'Union européenne et ne disposant pas d'une norme de protection.
En conséquence, des garanties appropriées et adaptées sont mises en place, dont une copie peut être demandée par tout Membre ACCOR met également en œuvre, sur le fondement de son intérêt légitime, un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la détection et la gestion des anomalies, et notamment des fraudes, pouvant survenir lors de l'adhésion d'un Membre à l'Offre ou lors du crédit des Nuits Statut. Les données collectées dans ce cadre sont transmises aux personnels habilités par ACCOR, ses prestataires et, le cas échéant, les Partenaires du Programme ainsi qu'au directeur de l'hôtel concerné par une anomalie. Les Membres sont informés par email des anomalies détectées les concernant. Tout Membre a le droit de demander l'accès à ses données personnelles, la rectification, l'effacement, la limitation ou l'opposition au traitement et la portabilité de ses données en écrivant à data.privacy@accor.com.
Le Membre a également le droit de donner des instructions sur la manière dont ces informations doivent être traitées après son décès.
Le Membre a également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, l'Adhérent dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification des données le concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l'objet d'un traitement et d'un droit d'opposition à ce qu'elles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale. Les membres peuvent exercer leurs droits en écrivant à data.privacy@accor.com.
15. Réclamations:
En cas de réclamation concernant le crédit des nuits passées dans les hôtels participants, le membre dispose d'un délai de 6 mois à compter de la date de départ pour introduire une réclamation pour les Nuits Statut manquantes. La réclamation doit être effectuée depuis la rubrique " aide et assistance " du site all.accor.com, en sélectionnant la rubrique " ALL - Programme de fidélité Accor Live Limitless " puis en sélectionnant l'option " Réclamer les points manquants liés à une offre " .
16. Langue:
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation de l'Offre et toute communication relative à l'Offre sont rédigées en français et traduites dans différentes langues étrangères en fonction de la nationalité du destinataire. En cas de contradiction avec une version en langue étrangère, les dispositions de la version française prévaudront.
17. Droit applicable et juridiction compétente:
Les Conditions Générales d'Utilisation de l'Offre sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives protectrices qui pourraient être applicables dans le pays de résidence du Membre concerné. En cas de contestation ou de litige qui pourrait naître à l'occasion du présent document entre un Adhérent d'une part et ACCOR d'autre part, les parties s'engagent à rechercher en priorité un règlement amiable.
Après avoir contacté le service client de Accor via la rubrique " Nous contacter " du site pour tenter de résoudre le litige à l'amiable, et en cas de réponse négative ou d'absence de réponse dans les soixante (60) jours de la réclamation, l'Adhérent peut saisir le service de médiation compétent, Médiateur du Tourisme et du Voyage - BP 80303 - 75823 Paris Cedex 17.Les modalités de saisie et les coordonnées du Médiateur sont disponibles sur le site internet www.mtv.travel.
Le Médiateur peut être saisi dans les douze (12) mois suivant la première réclamation.
Le formulaire de saisine du Médiateur est accessible à partir du lien suivant : www.mtv.travel. Le Membre est également informé de l'existence d'une plateforme européenne de résolution des litiges en ligne ("ODR") à laquelle il peut s'adresser. Le Membre peut y accéder à partir du lien suivant :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage.
L'Adhérent reste libre d'accepter ou non de recourir à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d'accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
Toutes les difficultés relatives à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation de l'Offre seront soumises, à défaut d'accord amiable dans les conditions ci-dessus, à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris, même en cas de référé, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Par exception à ce qui précède, il est précisé que le Membre, en tant que consommateur, peut choisir de porter tout litige devant les juridictions de son domicile ou, à titre facultatif, devant toute autre juridiction territorialement compétente en vertu du code de procédure civile, conformément à l'article R. 631-3 du Code de la consommation.
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